Déposée le 16 février 1993 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT SA domicilié(e) 67 Route de Concarneau,29140 ROSPORDEN (dossier no 2235652) - 29140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2235652) - 75116 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455466.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 2013.
CAUGANT SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
CAUGANT SA, Société anonyme - 67 Route de Concarneau,29140 ROSPORDEN (dossier no 2235652) - 29140 - France - SIREN 577150782
CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2235652) - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06
Inscription le 30 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°167198 - Publication au BOPI 1993-12-30
Inscription le 21 janvier 2003 - Changement d'adresse n°363477 - Publication au BOPI 2003-01-21
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2003 n°2235652 - Publication au BOPI 2003-01-30
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
Récipients d'emballage en porcelaine.Viande de canard, extraits de viande de canard, fruits et légumes conservés séchés et cuits, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves de canard; pâtés de canard, terrines de canard, salaisons de canard.Riz, café, pâtisserie, épices
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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