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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAUGANT SA
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAUGANT SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93455465
Date de dépôt :
16/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 février 1993 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT SA domicilié(e) 67 Route de Concarneau,29140 ROSPORDEN (dossier no 2235653) - 29140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2235653) - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455465.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 2013.

CAUGANT SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


CAUGANT SA, Société anonyme - 67 Route de Concarneau,29140 ROSPORDEN (dossier no 2235653) - 29140 - France - SIREN 577150782


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2235653) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 21 janvier 2003 - Changement d'adresse n°363477 - Publication au BOPI 2003-01-21

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2003 n°2235653 - Publication au BOPI 2003-01-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Récipients d'emballage en porcelaine.Gibiers à plumes et extraits de viande de gibiers à plumes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade; conserves de gibiers à plumes, pâtés de gibiers à plumes, terrines de gibiers à plumes, salaisons de gibiers à plumes.Riz, café, pâtisserie, épices

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.