Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAUGANT S.A
/
COMMANDEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMANDEUR
CAUGANT S.A Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96653067
Date de dépôt :
28/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2006

Présentation de la marque COMMANDEUR

Déposée le 28 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMANDEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT S.A domicilié(e) 37 Rue de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque COMMANDEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMANDEUR est expirée depuis le 28 novembre 2006.


CAUGANT S.A Société Anonyme - 37 Rue de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN - France - SIREN 577150782


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, à base de poissons, à base de viande; conserves de viande, poisson, volaille et gibier; conserves d'ufs; charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception des pommes de terre; produits horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais à l'exception des pommes de terre; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.