Déposée le 28 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMMANDEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-01 du 3 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT S.A domicilié(e) 37 Rue de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.
La marque COMMANDEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMANDEUR est expirée depuis le 28 novembre 2006.
CAUGANT S.A Société Anonyme - 37 Rue de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN - France - SIREN 577150782
Cabinet M. SABATIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, à base de poissons, à base de viande; conserves de viande, poisson, volaille et gibier; conserves d'ufs; charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception des pommes de terre; produits horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais à l'exception des pommes de terre; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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