Déposée le 20 août 2003 par CAUFRIEZ ALFRED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUAPUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est CAUFRIEZ ALFRED, NESTOR domicilié(e) 21, RUE FONTAINE DE SPA,7140 MORLANWELZ,BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUFRIEZ ALFRED domicilié(e) 21, RUE FONTAINE DE SPA,7140 MORLANWELZ,BELGIQUE - 07140 - France.
La marque AQUAPUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAPUR est expirée depuis le 20 août 2013.
CAUFRIEZ ALFRED a également déposé les autres marques suivantes : AQUAPRO , A.D. BIO
CAUFRIEZ ALFRED, NESTOR - 21, RUE FONTAINE DE SPA,7140 MORLANWELZ,BELGIQUE - Belgique
CAUFRIEZ ALFRED - 21, RUE FONTAINE DE SPA,7140 MORLANWELZ,BELGIQUE - 07140 - France
Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet partiel n°401090 - Publication au BOPI 2004-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Engrais pour les terres et les eaux ; craies, marnes calcaires ; Matériaux de construction non métalliques ; bois façonnés.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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