Marque expirée - Marque en non vigueur

ROI SOLEIL
CAUDY PATRICK

Numéro de dépôt :
3564773
Date de dépôt :
21/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2018
ROI SOLEIL de CAUDY PATRICK

Présentation de la marque ROI SOLEIL

Déposée le 21 mars 2008 par CAUDY PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROI SOLEIL »

Le déposant est CAUDY PATRICK domicilié(e) 47 AVENUE DES HIRONDELLES,83150 BANDOL - 83150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUDY PATRICK SAS GROUPE ECO TECH domicilié(e) 12 RUE LOUIS MAYNARD,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROI SOLEIL est expirée depuis le 21 mars 2018.

CAUDY PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ECO-TECH


CAUDY PATRICK - 47 AVENUE DES HIRONDELLES,83150 BANDOL - 83150 - France


CAUDY PATRICK SAS GROUPE ECO TECH - 12 RUE LOUIS MAYNARD,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.