Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU PEY MALLET
CAUDOUX Michelle, epouse veuve ALBOUY
ALBOUY PHILIPPE
ALBOUY PATRICE
ALBOUY FREDERIC

Numéro de dépôt :
95600515
Date de dépôt :
30/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2025

Présentation de la marque CHATEAU PEY MALLET

Déposée le 30 novembre 1995 par CAUDOUX Michelle, ALBOUY PHILIPPE, ALBOUY PATRICE, ALBOUY FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PEY MALLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Les déposants sont CAUDOUX Michelle, epouse veuve ALBOUY domicilié(e) 1 Chemin de gassiot - 33480 - AVENSAN - France, ALBOUY PHILIPPE domicilié(e) 67 chemin du bord de l'eau - 33360 - LATRESNE - France, ALBOUY PATRICE domicilié(e) 10 BIS CHEMIN DE LA GARE - 33480 - AVENSAN - France, ALBOUY FREDERIC domicilié(e) 6 ROUTE DU MOULIN DE TIQUETORTE - 33480 - AVENSAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICHELLE ALBOUY domicilié(e) 1 chemin de gassiot - 33480 - AVENSAN - France.

La marque CHATEAU PEY MALLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU PEY MALLET arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.


CAUDOUX Michelle, epouse veuve ALBOUY - 1 Chemin de gassiot - 33480 - AVENSAN - France

ALBOUY PHILIPPE - 67 chemin du bord de l'eau - 33360 - LATRESNE - France

ALBOUY PATRICE - 10 BIS CHEMIN DE LA GARE - 33480 - AVENSAN - France

ALBOUY FREDERIC - 6 ROUTE DU MOULIN DE TIQUETORTE - 33480 - AVENSAN - France


MICHELLE ALBOUY - 1 chemin de gassiot - 33480 - AVENSAN - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2005 n°2293378 - Publication au BOPI 2005-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Inscription le 10 juillet 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°651394 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-10

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2015 n°2592735 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU PEY MALLET