Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMEO
CAUDLE APPLE CORPORATION

Numéro de dépôt :
95603336
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2005

Présentation de la marque CAMEO

Déposée le 26 décembre 1995 par CAUDLE APPLE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est CAUDLE APPLE CORPORATION domicilié(e) 57 Silver Rd, Orondo WA 98843 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DU VALOIS SCEA - France.

La marque CAMEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMEO est expirée depuis le 26 décembre 2005.


CAUDLE APPLE CORPORATION - 57 Silver Rd, Orondo WA 98843 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


PEPINIERES DU VALOIS SCEA - France


Inscription le 5 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259775 - Publication au BOPI 1998-08-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Arbres fruitiers notamment pommiers, fruits frais (à l'exception des melons et tomates) notamment pommes fraîches