Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bouille de gris
M. caudeville vincent
Mle bourotte maud

Numéro de dépôt :
3884391
Date de dépôt :
25/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/12/2021
Bouille de gris de caudeville vincent

Présentation de la marque Bouille de gris

Déposée le 25 décembre 2011 par monsieur caudeville vincent et mademoiselle bourotte maud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bouille de gris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Les déposants sont monsieur caudeville vincent domicilié(e) 1 rue saint-denis - 93400 - SAINT-OUEN - France et mademoiselle bourotte maud domicilié(e) 1 rue saint-denis - 93400 - SAINT-OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. caudeville vincent domicilié(e) 1 rue saint-denis - 93400 - SAINT-OUEN - France.

La marque Bouille de gris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouille de gris est expirée depuis le 25 décembre 2021.


M. caudeville vincent - 1 rue saint-denis - 93400 - SAINT-OUEN - France

Mle bourotte maud - 1 rue saint-denis - 93400 - SAINT-OUEN - France


M. caudeville vincent - 1 rue saint-denis - 93400 - SAINT-OUEN - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.