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Marques déposées par CAUDEN ALOYSE
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(TERRA)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(TERRA)
CAUDEN ALOYSE

Numéro de dépôt :
3330665
Date de dépôt :
21/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2014
(TERRA) de CAUDEN ALOYSE

Présentation de la marque (TERRA)

Déposée le 21 décembre 2004 par CAUDEN ALOYSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « (TERRA) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est CAUDEN ALOYSE domicilié(e) 34 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALOYSE CAUDEN domicilié(e) 34 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque (TERRA) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (TERRA) est expirée depuis le 21 décembre 2014.


CAUDEN ALOYSE - 34 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


ALOYSE CAUDEN - 34 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Inscription le 31 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°410948 - Publication au BOPI 2005-03-31

Inscription le 7 février 2006 - Rejet partiel n°427807 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 7 février 2006 - Rejet partiel n°427806 - Publication au BOPI 2006-02-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

• meubles, coussins, literie a l'exception du linge de lit, vannerie et boites et objets d'art et d'artisanat en bois, cire, platre, liege, sisal, jonc, osier, corne, os, ecaille, ambre, nacre, ecume de mer succedanées de toutes matieres.