Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAUDARD Olivier

Numéro de dépôt :
3226570
Date de dépôt :
07/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2013
Marque figurative de CAUDARD Olivier

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 mai 2003 par CAUDARD Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est CAUDARD Olivier domicilié(e) ZAC de Villejames,44350 GUERANDE - 44350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUDARD Olivier domicilié(e) ZAC de Villejames,44350 GUERANDE - 44350 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226570.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 mai 2013.

CAUDARD Olivier a également déposé les autres marques suivantes : L'ARTISAN Litier , LITRISCOUNT , V.IPIII , VOTRE PUB , LITRI PRICE , Dormex SOINS DE NUIT


CAUDARD Olivier - ZAC de Villejames,44350 GUERANDE - 44350 - France


CAUDARD Olivier - ZAC de Villejames,44350 GUERANDE - 44350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

– meubles. Literie. – linge de lit. Couvertures de lit. – tapis, paillassons.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.