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Marques déposées par monsieur CAUDARD OLIVIER
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L'ARTISAN Litier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARTISAN Litier
M. CAUDARD OLIVIER, Agissant pour le compte de la société SARL HOP en cours de formation

Numéro de dépôt :
3915702
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2022
L\'ARTISAN Litier de CAUDARD OLIVIER

Présentation de la marque L'ARTISAN Litier

Déposée le 24 avril 2012 par monsieur CAUDARD OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARTISAN Litier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur CAUDARD OLIVIER domicilié(e) 0 ZAC DE VILLEJAMES - 44350 - GUERANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAUDARD OLIVIER domicilié(e) 0 ZAC DE VILLEJAMES - 44350 - GUERANDE - France.

La marque L'ARTISAN Litier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISAN Litier est expirée depuis le 24 avril 2022.

CAUDARD OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : LITRISCOUNT , V.IPIII , (Marque figurative) , VOTRE PUB , LITRI PRICE , Dormex SOINS DE NUIT


M. CAUDARD OLIVIER, Agissant pour le compte de la société SARL HOP en cours de formation - 0 ZAC DE VILLEJAMES - 44350 - GUERANDE - France


M. CAUDARD OLIVIER - 0 ZAC DE VILLEJAMES - 44350 - GUERANDE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584014 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.