Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CAUDARD GABRIEL
/
FRANCE DECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE DECOR
Monsieur CAUDARD GABRIEL

Numéro de dépôt :
1555575
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/1999

Présentation de la marque FRANCE DECOR

Déposée le 12 octobre 1989 par monsieur CAUDARD GABRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CAUDARD GABRIEL domicilié(e) Route de RENNES, 35600 REDON - France.

La marque FRANCE DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE DECOR est expirée depuis le 12 octobre 1999.


Monsieur CAUDARD GABRIEL - Route de RENNES, 35600 REDON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en fuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.