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Marques déposées par CAUDAN Jean-Yves
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S.O.S LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.S LITERIE
CAUDAN Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3280540
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2014
S.O.S LITERIE de CAUDAN Jean-Yves

Présentation de la marque S.O.S LITERIE

Déposée le 15 mars 2004 par CAUDAN Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.O.S LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est CAUDAN Jean-Yves domicilié(e) 68 IMPASSE DU LEVANT,40150 ANGRESSE - 40150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUDAN JEAN-YVES domicilié(e) 68 IMPASSE DU LEVANT,40150 ANGRESSE - 40150 - France.

La marque S.O.S LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.S LITERIE est expirée depuis le 15 mars 2014.

CAUDAN Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : FAUTEUIL MASSANT.COM


CAUDAN Jean-Yves - 68 IMPASSE DU LEVANT,40150 ANGRESSE - 40150 - France


CAUDAN JEAN-YVES - 68 IMPASSE DU LEVANT,40150 ANGRESSE - 40150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Literie.