Déposée le 19 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAUDALIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAUDALIE domicilié(e) 6 place de Narvik - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque THE DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUDALIE, SARL - 6 place de Narvik - 75008 - PARIS - France
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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