Marque expirée - Marque en non vigueur

Enveloppement MERLOT
CAUDALIE SARL SARL

Numéro de dépôt :
98764840
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2018

Présentation de la marque Enveloppement MERLOT

Déposée le 17 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAUDALIE SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Enveloppement MERLOT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAUDALIE SARL domicilié(e) 9 Villa Aublet,75017 PARIS (dossier no 2393933) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 360 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2393933) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Enveloppement MERLOT est expirée depuis le 17 décembre 2018.

CAUDALIE SARL a également déposé les autres marques suivantes : VINOTHERAPIE CAUDALIE , EAU DE RAISIN , VINOLEVURE , Bain Barrique , Massage Enivrant , SOIN PREMIER GRAND CRU , VINOTHERAPIE , Gommage Crushed Cabernet


CAUDALIE SARL SARL - 9 Villa Aublet,75017 PARIS (dossier no 2393933) - 75017 - France - SIREN 398360123


Bourgeois Rezac Mignon Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2393933) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2393933 - Publication au BOPI 2009-01-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; lotions pour les cheveux ; dentifrice Produits vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques, recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.