Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROSONG
CAUD Michel

Numéro de dépôt :
3209584
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2013
EUROSONG de CAUD Michel

Présentation de la marque EUROSONG

Déposée le 6 février 2003 par CAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROSONG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est CAUD Michel domicilié(e) 4 Bd des frères Lumières,86960 FUTUROSCOPE-CHASSENEUIL - 86960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel CAUD domicilié(e) 4 Bd des frères Lumières,86960 FUTUROSCOPE-CHASSENEUIL - 86960 - France.

La marque EUROSONG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSONG est expirée depuis le 6 février 2013.

CAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHAPEAU L'ARTISTE


CAUD Michel - 4 Bd des frères Lumières,86960 FUTUROSCOPE-CHASSENEUIL - 86960 - France


Michel CAUD - 4 Bd des frères Lumières,86960 FUTUROSCOPE-CHASSENEUIL - 86960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Organisations de concours d'auteurs, compositeurs et interprêtes de chansons entre régions européennes