CHAPEAU L'ARTISTE
Présentation de la marque CHAPEAU L'ARTISTE
Déposée le 6 février 2003 par CAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPEAU L'ARTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAPEAU L'ARTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209598.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPEAU L'ARTISTE est expirée depuis le 6 février 2013.
CAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12