Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEPITECH
M. CAUCHOIS Frédéric

Numéro de dépôt :
4262638
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/04/2026
PEPITECH de CAUCHOIS Frédéric

Présentation de la marque PEPITECH

Déposée le 6 avril 2016 par monsieur CAUCHOIS Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PEPITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur CAUCHOIS Frédéric domicilié(e) 26 cours Balguerie Stuttenberg - 33300 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Mme CANEZZA Laetitia domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque PEPITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPITECH arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.


M. CAUCHOIS Frédéric - 26 cours Balguerie Stuttenberg - 33300 - BORDEAUX - France


IP SPHERE, Mme CANEZZA Laetitia - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 26 décembre 2016 - Rejet partiel n°691632 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-26

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'applications ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles ; logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables et tablettes numériques ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels de communication ; appareils de communication ; appareils d'enregistrement audio ; appareils d'enregistrement de son ; appareils d'enregistrement de films ; supports d'enregistrement numériques ; supports d'enregistrements sonores ; dispositifs d'enregistrement pour supports de son et d'images ; supports d'enregistrement magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; appareils d'impression numérique ; tablettes numériques ; téléphones intelligents portables ; supports d'enregistrement (pré-enregistrés) magnétiques, numériques, optiques, dans le domaine de la finance, du conseil et de l'aide aux entreprises et de la recherche scientifique ;

Produits de l'imprimerie ; fiches d'information ; produits de l'imprimerie sous forme d'échantillons de couleurs ; catalogues ; brochures ; brochures publicitaires ; flyers ; livrets ; imprimés ; supports visuels imprimés ; papiers d'impression ; papiers utilisés dans l'industrie des arts graphiques ; matériel pour imprimer et relier ; impressions ; cartons pour arts graphiques ; tirages d'arts graphiques ; livres ; guides ; revues ; dépliants publicitaires ; articles de papeterie ; livres, journaux, prospectus, brochures, catalogues, manuels, photographies, publications, périodiques, dans le domaine de la finance, du conseil et de l'aide aux entreprises et de la recherche scientifique ;

Services d'intermédiaires commerciaux en matière d'établissement de relations entre les créateurs et les inventeurs, les laboratoires, les autres centres de recherche et les industriels (réseautage d'affaires) ; études de marché et d'évaluation commerciale d'inventions, de créations et de savoir-faire ; aide et conseils en organisation et direction des affaires et des entreprises ; audits, diagnostics, estimations, études d'évaluation, expertises, recherches, consultations et conseils dans le domaine des affaires sur des questions de création, développement, innovation et recherche, transmission et reprise d'entreprises ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; comptabilité ; mise à jour et reproduction de documents sur tout support ; études de marché ; services d'études, de conseils et d'informations sur la direction des affaires à toutes les étapes de la vie de l'entreprise et pour toutes questions économiques ou sociales ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; prévisions économiques ; sondages et études statistiques ; informations statistiques ; revues de presse ; direction professionnelle des affaires ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; promotion de la recherche ; communication ; gestion d'affaires publicitaires ; publicité sous toute forme écrite ou sonore ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; création de publicité ; préparation de publicités ; services de conseils en publicité ; conseils en publicité de campagnes publicitaires sur tout moyen de communication ; production d'enregistrements vidéo à des fins publicitaires ; production de bandes et de disques vidéo et d'enregistrements audiovisuels promotionnels ; préparation de présentations audio et/ou vidéo pour entreprises ;

Services d'informations, de conseils et d'études sur les questions bancaires, financières, d'assurances ; consultation en matière financière ; services d'études et d'ingénierie financières ; affaires bancaires ; affaires financières ; assurances ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services d'intermédiaires financiers auprès des banques, des collectivités publiques nationales ou territoriales, des organismes professionnels et d'autres partenaires pour le compte d'entreprises et d'entrepreneurs ; affacturage ; octroi d'avances remboursables ; crédit ; crédit-bail ; interventions en garantie (cautions) ; mobilisation de créances, prêts, subventions ; services financiers ; services de financement ; services permettant de faciliter le crédit (services de conseils en matière de crédit) ; courtage en assurances ; placement de fonds ; recouvrement de créances ; estimations financières et fiscales (assurances, banques, immobiliers) ; services fiduciaires ; parrainage financier ; transactions financières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services d'intermédiaires financiers en matière d'établissement de relations auprès des créateurs et des inventeurs, des laboratoires, des autres centres de recherche et des industriels ; fonds communs de placement ; concours au renforcement de fonds propres de sociétés à savoir prise de participation dans le domaine financier ; acquisition et cession de toutes valeurs mobilières, de tous titres de créance et plus généralement de tous instruments financiers ou titres émis par des sociétés ; services de financement, notamment relatifs au financement des équipements et des infrastructures publiques et de ceux des entreprises ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement de fonds, de transactions financières, bancaires monétaires, boursières et de passages d'ordres sur les marchés financiers par tout médium et notamment Internet, téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite ; analyse financière ; cotes en bourse ; services de conseil en gestion de trésorerie d'entreprises ; souscription et gestion financière de comptes de titres relatifs notamment au financement des équipements et des infrastructures publiques et de ceux des entreprises ; courtage en bourse ; constitution de capital, investissement de capital ; opérations d'apports en capital, de change ; expertise fiscale ; constitution et placement de fonds ; agences de recouvrement de créances ; acquisition, location et location-gérance de tous établissements, fonds de commerce ou entreprises ; établissements de baux ;

Fourniture de forums ; messageries ; hébergement de serveurs ; télécommunications ; conseils en communications électroniques ; services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de fourniture de communications en ligne ; services de communication ; services de transmission audiovisuelle ; services de messagerie Web ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes vidéo et audio sur Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ; services d'applications en ligne (téléchargement de données en ligne) ; services de transmission d'informations par réseau informatique de type Internet ou par messagerie électronique ou par réseau informatique fibre optique ou par réseau informatique filaire ou wifi ; communication par voie électronique ; services de communication vidéo ; services de communication audio ; transmission d'annonces multimédias par réseau Internet ; services de communication mobile ; services de télécommunications interactives ; services de communications numériques ; services de communications audio ; services de communication vidéo ; services de messagerie multimédia ; services de redirection Web ; services de communications télévisuelles ; services de transmission numérique ; services de transmission audiovisuelle ; services de communication sans fil ; services de communication interactive ; services de messagerie vidéo ; services de communication en ligne ; services d'accès aux télécommunications ; services d'affichage informatiques [télécommunications] ; services de transmission de vidéos ; services de diffusion sur le Web ; services de conseillers en télécommunication ; services d'affichage électronique [télécommunication] ; services de télécommunications basés sur Internet ; services d'informations en matière de télécommunications ; services d'accès à des sites électroniques ; services numériques audio et/ou vidéo par télécommunications ; transmission interactive de vidéos sur des réseaux numériques ; transmission d'informations via des systèmes de communication vidéo ; transmission de contenus audio et vidéo par réseaux informatiques ; services de transmission numérique de données audio et vidéo ; services de diffusion audio et vidéo fournis par le biais d'Internet ; services d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine des télécommunications ; transmissions de données commerciales et publicitaires par réseau informatique ; transmission d'annonces multimédias par réseau Internet ; services de vidéoconférence ; transmission de films vidéo ; services de communication vidéo ; services de vidéotexte interactifs ; vidéotransmission par réseaux numériques ; services numériques audio et/ou vidéo par télécommunications ; transmission de son, de vidéo et d'information ; transmission de contenus audio et vidéo par satellite ; transmission interactive de vidéos sur des réseaux numériques ; services de messagerie vidéo ; transmission de vidéos à la demande ; services de diffusion vidéo pour public ciblé ; diffusion en streaming de matériel vidéo sur Internet ; services de transmission en flux de vidéo et d'audio ; diffusion en flux de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission de fichiers de données, multimédias, vidéo et audio, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu sur un réseau informatique mondial ;

Divertissement ; prêt et location de films, enregistrements de toute sorte, postes de radio et de télévision et de tous autres supports de reproduction ; enregistrement sur bandes vidéo ; production de films ; production de films vidéo ; services d'un studio d'enregistrement vidéo ; services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique ;

Etablissement (conception) de banques de données (programmation informatique) et d'informations techniques et technico-juridiques ; constitution de documentation technique et juridique (conception de bases de données) ; services de conseils et d'assistance technique tous liés aux logiciels, au matériel informatique, aux systèmes informatiques, aux périphériques et aux réseaux informatiques ; services d'intégration de systèmes informatiques ; stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de numérisation de documents (scanning) ; conception de bases de données informatiques ; services informatiques de conception, pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de fichiers vidéo numériques ; conception assistée par ordinateur d'illustrations graphiques vidéo ; conception de matériel informatique pour opérateurs audio et vidéo.