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Marques déposées par monsieur CAUCHOIS Alain
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SET ELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SET ELEC
Mr CAUCHOIS Alain

Numéro de dépôt :
1573803
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2000

Présentation de la marque SET ELEC

Déposée le 5 février 1990 par monsieur CAUCHOIS Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SET ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CAUCHOIS Alain domicilié(e) demeurant 37 rue des Mathurins, 75008 PARISMr TOUATI Claude,demeurant 17 rue Pierre Loti, 92340 BOURG LA REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TOUATI Claude - France.

La marque SET ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SET ELEC est expirée depuis le 5 février 2000.


Mr CAUCHOIS Alain - demeurant 37 rue des Mathurins, 75008 PARISMr TOUATI Claude,demeurant 17 rue Pierre Loti, 92340 BOURG LA REINE - France


Mr TOUATI Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Matériels de protection contre le vol et l'incendie-systèmes d'alarme et télé-surveillance

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.