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Marques déposées par CAUCHEPIN BRIGITTE
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FRANS ORGANISATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANS ORGANISATION
CAUCHEPIN BRIGITTE -

Numéro de dépôt :
3059291
Date de dépôt :
11/10/2000
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
11/10/2010

Présentation de la marque FRANS ORGANISATION

Déposée le 11 octobre 2000 par CAUCHEPIN BRIGITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « FRANS ORGANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est CAUCHEPIN BRIGITTE -, domicilié(e) 220 RUE PIERRE GUILLERMET, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIGITTE CAUCHEPIN - France.

La marque FRANS ORGANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANS ORGANISATION est expirée depuis le 11 octobre 2010.


CAUCHEPIN BRIGITTE - - 220 RUE PIERRE GUILLERMET, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


BRIGITTE CAUCHEPIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.