Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAUCANT S.A.

Numéro de dépôt :
1273947
Date de dépôt :
25/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2004
Marque figurative de CAUCANT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) CAUCANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUCANT domicilié(e) 37 Route de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2033234) - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SABATIER domicilié(e) (dossier no 2033234) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273947.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 mai 2004.


CAUCANT S.A. - 37 Route de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2033234) - France - SIREN 577150782


Cabinet SABATIER - (dossier no 2033234) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 1994 n°2033234 - Publication au BOPI 1994-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Viandes, poissons, volailles et gibiers en terrine.