Marque enregistrée - Marque en non vigueur

kelartisan
M. CAUBET Romaric

Numéro de dépôt :
3958784
Date de dépôt :
06/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2022
kelartisan de CAUBET Romaric

Présentation de la marque kelartisan

Déposée le 6 novembre 2012 par monsieur CAUBET Romaric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « kelartisan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur CAUBET Romaric domicilié(e) 2 rue Germinal - 35230 - NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAUBET Romaric domicilié(e) 2 rue Germinal - 35230 - NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - France.

La marque kelartisan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque kelartisan est expirée depuis le 6 novembre 2022.


M. CAUBET Romaric - 2 rue Germinal - 35230 - NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - France


M. CAUBET Romaric - 2 rue Germinal - 35230 - NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Informations en matière de construction ; conseils en construction : tous les services précités étant fournis par un artisan.