Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEMENCE C. PARIS
CAUBET Pierre

Numéro de dépôt :
1509824
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1999

Présentation de la marque CLEMENCE C. PARIS

Déposée le 20 janvier 1989 par CAUBET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEMENCE C. PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAUBET Pierre, domicilié(e) 10, rue de la Chasse, 77000 MELUN. - France.

La marque CLEMENCE C. PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMENCE C. PARIS est expirée depuis le 20 janvier 1999.


CAUBET Pierre - 10, rue de la Chasse, 77000 MELUN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Vêtements, chaussures, chapellerie.