Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLEMENCE C. PARIS
Numéro de dépôt :
1509824
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1999
Présentation de la marque CLEMENCE C. PARIS
Déposée le 20 janvier 1989 par CAUBET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEMENCE C. PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLEMENCE C. PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMENCE C. PARIS est expirée depuis le 20 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27