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Marques déposées par CAUBEL Philippe
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LE CLOS DES PATYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DES PATYS
CAUBEL Philippe, Marie, Maurice

Numéro de dépôt :
1644535
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
24/04/1999

Présentation de la marque LE CLOS DES PATYS

Déposée le 24 avril 1989 par CAUBEL Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LE CLOS DES PATYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAUBEL Philippe, Marie, Maurice, domicilié(e) Clos des Patys, 75, Rue du Petit Coteau, 37210 VOUVRAY - France.

La marque LE CLOS DES PATYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES PATYS est expirée depuis le 24 avril 1999.


CAUBEL Philippe, Marie, Maurice - Clos des Patys, 75, Rue du Petit Coteau, 37210 VOUVRAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée LE CLOS DES PATYS