Déposée le 15 janvier 1999 par CAU Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LES PAPOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est CAU Emmanuel, domicilié(e) Villa Les Salamandres, Vitet, 97133 Saint-Barthélémy, Antilles Françaises - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRMAR - France.
La marque LES PAPOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAU Emmanuel - Villa Les Salamandres, Vitet, 97133 Saint-Barthélémy, Antilles Françaises - France
SIRMAR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Cuir et imitations du cuir ; articles en ces matières (non compris dans d'autres classes), à savoir : bagages (à l'exception des sacs pour l'emballage en matières textiles et des sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac), sacs de voyage, sacs de sport (à l'exception des sacs exclusivement adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir), articles de maroquinerie, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits " vanity-case ", trousses de toilette (vides), sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, porte-documents, cartables, bourses, pochettes destinées à être portées à la ceinture, pochettes ; peaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie ". Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier) ; serviettes de toilette et de bain en matières textiles, draps de bain, gants de toilette ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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