Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CATY
/
GREENTENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREENTENE
CATY S.A.

Numéro de dépôt :
93465659
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque GREENTENE

Déposée le 8 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) CATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « GREENTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CATY domicilié(e) Route de Crest, Zone industrielle, 26302 BOURG DE PEAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.Y. GERMAIN CATY S.A. - France.

La marque GREENTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENTENE est expirée depuis le 8 avril 2003.

CATY a également déposé les autres marques suivantes : CATENE , SAVOIE , ANGERS , VARTAC , UPTECH , GRAIN D'ORGE , CATEX , PUZZLE , BULL


CATY S.A. - Route de Crest, Zone industrielle, 26302 BOURG DE PEAGE - France


J.Y. GERMAIN CATY S.A. - France


Inscription le 30 août 2000 - Rejet partiel n°306573 - Publication au BOPI 2000-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Caoutchoucs et produits en ces matières non compris dans d'autres classés à savoir : semelles de chaussures à base de caoutchouc.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.