Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATENE
CATY S.A.

Numéro de dépôt :
1645596
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
31/05/1999

Présentation de la marque CATENE

Déposée le 31 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) CATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « CATENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CATY domicilié(e) Z.I. - ROUTE DE CREST - B.P. 84, 26302 BOURG DE PEAGE CEDEX - France.

La marque CATENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATENE est expirée depuis le 31 mai 1999.

CATY a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE , GREENTENE , ANGERS , VARTAC , UPTECH , GRAIN D'ORGE , CATEX , PUZZLE , BULL


CATY S.A. - Z.I. - ROUTE DE CREST - B.P. 84, 26302 BOURG DE PEAGE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Pièces semi-ouvrés antivibratoires et antichocs en caoutchouc pour les chaussures, les vêtements, les articles de sport, et les industries

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].