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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CATY
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BULL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULL
CATY (SA)

Numéro de dépôt :
1605107
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
31/05/1999

Présentation de la marque BULL

Déposée le 31 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) CATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « BULL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CATY domicilié(e) ZI route de Crest - BP 84, 26302 BOURG-DE-PEAGE Cédex - France.

La marque BULL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULL est expirée depuis le 31 mai 1999.

CATY a également déposé les autres marques suivantes : CATENE , SAVOIE , GREENTENE , ANGERS , VARTAC , UPTECH , GRAIN D'ORGE , CATEX , PUZZLE


CATY (SA) - ZI route de Crest - BP 84, 26302 BOURG-DE-PEAGE Cédex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Dalle de sol en caoutchouc

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.