Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PYRENEES FEATHER
CATUSSE JEAN-PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3218065
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
31/03/2013
PYRENEES FEATHER de CATUSSE JEAN-PHILIPPE

Présentation de la marque PYRENEES FEATHER

Déposée le 31 mars 2003 par CATUSSE JEAN-PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « PYRENEES FEATHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est CATUSSE JEAN-PHILIPPE domicilié(e) RESIDENCE EDMOND ROSTAND, 29 FAUBOURG LACAPELLE,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATUSSE JEAN-PHILIPPE domicilié(e) RESIDENCE EDMOND ROSTAND, 29 FAUBOURG LACAPELLE,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

La marque PYRENEES FEATHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYRENEES FEATHER est expirée depuis le 31 mars 2013.


CATUSSE JEAN-PHILIPPE - RESIDENCE EDMOND ROSTAND, 29 FAUBOURG LACAPELLE,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


CATUSSE JEAN-PHILIPPE - RESIDENCE EDMOND ROSTAND, 29 FAUBOURG LACAPELLE,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Plume pour la literie. Plumes pour le rembourrage. Duvet [plumes]. Edrédon [plumes].