Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA PLUME DU POITOU
Numéro de dépôt :
3052216
Date de dépôt :
19/09/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LA PLUME DU POITOU
Déposée le 19 septembre 2000 par monsieur CATUSSE Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PLUME DU POITOU »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CATUSSE Jean-Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 février 2007 - Rejet total n°448076 - Publication au BOPI 2007-02-05
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43