Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOBOX
M. CATTOIRE Michel, Raymond, Luc

Numéro de dépôt :
1360883
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
17/06/1996

Présentation de la marque ROTOBOX

Déposée le 17 juin 1986 par monsieur CATTOIRE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « ROTOBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CATTOIRE Michel domicilié(e) 52, avenue d'Agen, 47300 VILLENEUVE/LOT. - France.

La marque ROTOBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

CATTOIRE Michel a également déposé les autres marques suivantes : REMANENCE


M. CATTOIRE Michel, Raymond, Luc - 52, avenue d'Agen, 47300 VILLENEUVE/LOT. - France


Inscription - Transmission de propriété n°38880 - Publication au BOPI 1986-49

Composants de second oeuvre pour aménagement et décoration de locaux d'habitation, hôtels, commerces, bureaux. Caisson de rangement pivotant sur un axe et escamotable dans un faux plafond ou plancher ou cloison ou dans tout autre volume plus grand.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.