Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REMANENCE
Numéro de dépôt :
1250126
Date de dépôt :
29/01/1981
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Présentation de la marque REMANENCE
Déposée le 29 janvier 1981 par CATTOIRE MICHEL - LA FERACIE SAVIGNAC DE MIREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « REMANENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REMANENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque REMANENCE est expirée depuis le 29 janvier 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12