Déposée le 30 septembre 1999 par CATTOIRE GILBERT et DOMBLIDES MIREILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH),
la marque française « WEBCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Les déposants sont CATTOIRE GILBERT, domicilié(e) 34 RUE DU FER A MOULIN, 75005 PARIS - France et DOMBLIDES MIREILLE, domicilié(e) L'HETRETE, 32370 Ste CHRISTIE D'ARMAGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBERT CATTOIRE - France.
La marque WEBCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CATTOIRE GILBERT - 34 RUE DU FER A MOULIN, 75005 PARIS - France
DOMBLIDES MIREILLE - L'HETRETE, 32370 Ste CHRISTIE D'ARMAGNAC - France
GILBERT CATTOIRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Banques de données informatiques, réseaux informatiques à large bande pour l'acheminement de données et de services, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de surveillance, de secours (sauvetage) et d'enseignement, support d'enregistrement magnétiques et numériques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Photographies, clichés Agence de presse et d'informations, messageries électroniques, transmission de messages, de données, de texte, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par radio, par réseau téléphonique commuté, par câble, par satellite, par réseau informatique, services de téléphonie mobile, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans de telles bases, diffusion de programmes de radio et de télévision.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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