Marque renouvelée - Marque en vigueur

POWER ENERGIE BATTERIES
CATTO, SARL

Numéro de dépôt :
3609043
Date de dépôt :
03/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2028
POWER ENERGIE BATTERIES de CATTO

Présentation de la marque POWER ENERGIE BATTERIES

Déposée le 3 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POWER ENERGIE BATTERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-50 du 12 décembre 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATTO domicilié(e) 2, Route Départementale 907 - 84370 - BEDARRIDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 628 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CATTO, SARL, M. Catto Patrick domicilié(e) 2, Route Départementale 907 - 84370 - BEDARRIDES - France.

La marque POWER ENERGIE BATTERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POWER ENERGIE BATTERIES arrivera à expiration en date du 3 novembre 2028.

CATTO a également déposé les autres marques suivantes : EQUIP BATTERIES , BATTERIE MARINE PEB HIGH TECH


CATTO, SARL - 2, Route Départementale 907 - 84370 - BEDARRIDES - France - SIREN 380628297


CATTO, SARL, M. Catto Patrick - 2, Route Départementale 907 - 84370 - BEDARRIDES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2018 n°2695742 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-12

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.