Marque renouvelée - Marque en vigueur

CATTIN FILTRATION
Cattin Filtration, SAS

Numéro de dépôt :
3765821
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2030
CATTIN FILTRATION de Cattin Filtration

Présentation de la marque CATTIN FILTRATION

Déposée le 10 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cattin Filtration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATTIN FILTRATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cattin Filtration domicilié(e) 6 rue des bouleaux, 25150 Pont de roide - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Hournon Nicolas domicilié(e) 3 allée de l'île aux moineaux, 25000 Besançon - France.

La marque CATTIN FILTRATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CATTIN FILTRATION arrivera à expiration en date du 10 septembre 2030.

Cattin Filtration a également déposé les autres marques suivantes : CYCLOPEX , CLAPEX , 4Y , DECOMPRESSAIR , CYCLOMOD , CATTIN , DEVIATEX , CATFILTAIR , CARZ , CYCLORIZON


Cattin Filtration, SAS - 6 rue des bouleaux, 25150 Pont de roide - France


M. Hournon Nicolas - 3 allée de l'île aux moineaux, 25000 Besançon - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 10 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578966 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-10

Inscription le 11 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703747 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11

Renouvellement sans limitation le 27 août 2020 n°2757880 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-27

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).