Déposée le 1 octobre 2012 par CATTIN FILTRATIONTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CARZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est CATTIN FILTRATIONTODO domicilié(e) 6 RUE DES BOULEAUX - 25150 - PONT DE ROIDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 690 416 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATTIN FILTRATION, Mme. CHANTAL VIAUX domicilié(e) 591 CHEMIN DU LAC - 74500 - CHAMPANGES - France.
La marque CARZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CATTIN FILTRATION, SASU - 6 RUE DES BOULEAUX - 25150 - PONT DE ROIDE - France - SIREN 527690416
CATTIN FILTRATION, Mme. CHANTAL VIAUX - 591 CHEMIN DU LAC - 74500 - CHAMPANGES - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Inscription le 23 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651797 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-23
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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