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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CATTIN FILTRATION
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4Y
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4Y
CATTIN FILTRATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3885214
Date de dépôt :
29/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/12/2021
4Y de CATTIN FILTRATION

Présentation de la marque 4Y

Déposée le 29 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CATTIN FILTRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 4Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CATTIN FILTRATION domicilié(e) 6 rue des Bouleaux - 25150 - PONT-DE-ROIDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 690 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque 4Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4Y est expirée depuis le 29 décembre 2021.

CATTIN FILTRATION a également déposé les autres marques suivantes : CYCLOPEX , CLAPEX , DECOMPRESSAIR , CYCLOMOD , CATTIN FILTRATION , CATTIN , DEVIATEX , CATFILTAIR , CARZ , CYCLORIZON


CATTIN FILTRATION, Société par actions simplifiée - 6 rue des Bouleaux - 25150 - PONT-DE-ROIDE - France - SIREN 527690416


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 11 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703747 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).