Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSEZ LA DIFFERENCE
SAS CATTIER

Numéro de dépôt :
4013986
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/06/2023
OSEZ LA DIFFERENCE de CATTIER

Présentation de la marque OSEZ LA DIFFERENCE

Déposée le 14 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OSEZ LA DIFFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CATTIER domicilié(e) 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 842 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CATTIER domicilié(e) 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France.

La marque OSEZ LA DIFFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSEZ LA DIFFERENCE est expirée depuis le 14 juin 2023.

CATTIER a également déposé les autres marques suivantes : CATTIER BRUT LUXURY , CATTIER BRUT EXTASE , CUVEE LE MILLARIUM , CATTIER BRUT ABSOLU , CLOS DU MOULIN , Le devoir d'excellence , DISCRETE MAISON DE CHAMPAGNES D'EXCEPTION , CUVEE DRAGON 2000 , CATTIER BRUT PARADISE , CATTIER BRUT ORIGINE


SAS CATTIER - 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France - SIREN 312842057


SAS CATTIER - 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Boisson alcoolique (à l'exception des bières).