Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'idéale
SAS CATTIER

Numéro de dépôt :
4159357
Date de dépôt :
23/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/02/2025
L\'idéale de CATTIER

Présentation de la marque L'idéale

Déposée le 23 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'idéale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CATTIER domicilié(e) 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 842 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CATTIER domicilié(e) 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France.

La marque L'idéale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'idéale arrivera à expiration en date du 23 février 2025.

CATTIER a également déposé les autres marques suivantes : CATTIER BRUT LUXURY , CATTIER BRUT EXTASE , CUVEE LE MILLARIUM , CATTIER BRUT ABSOLU , CLOS DU MOULIN , Le devoir d'excellence , DISCRETE MAISON DE CHAMPAGNES D'EXCEPTION , CUVEE DRAGON 2000 , CATTIER BRUT PARADISE , CATTIER BRUT ORIGINE


SAS CATTIER - 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France - SIREN 312842057


SAS CATTIER - 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Boisson alcoolique (à l'exception des bières).