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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CATTIER
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CREATEUR D'EMOTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATEUR D'EMOTIONS
SAS CATTIER

Numéro de dépôt :
3971435
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/12/2022
CREATEUR D\'EMOTIONS de CATTIER

Présentation de la marque CREATEUR D'EMOTIONS

Déposée le 20 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CREATEUR D'EMOTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CATTIER domicilié(e) 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 842 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CATTIER domicilié(e) 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France.

La marque CREATEUR D'EMOTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATEUR D'EMOTIONS est expirée depuis le 20 décembre 2022.

CATTIER a également déposé les autres marques suivantes : CATTIER BRUT LUXURY , CATTIER BRUT EXTASE , CUVEE LE MILLARIUM , CATTIER BRUT ABSOLU , CLOS DU MOULIN , Le devoir d'excellence , DISCRETE MAISON DE CHAMPAGNES D'EXCEPTION , CUVEE DRAGON 2000 , CATTIER BRUT PARADISE , CATTIER BRUT ORIGINE


SAS CATTIER - 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France - SIREN 312842057


SAS CATTIER - 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Bieres, eaux minérales et gazeuses.

Boisson alcoolique (à l'exception des bières).