CLOS DU MOULIN
Présentation de la marque CLOS DU MOULIN
Déposée le 17 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS DU MOULIN arrivera à expiration en date du 17 novembre 2029.
CATTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1999 n°2156003 - Publication au BOPI 1999-10-20
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-12
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409406 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-06-05
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2019 n°2729440 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-29