Marque enregistrée - Marque en vigueur

CATTIER L'ESPRIT DE LIBERTÉ
SAS CATTIER

Numéro de dépôt :
4489959
Date de dépôt :
10/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2028
CATTIER L\'ESPRIT DE LIBERTÉ de CATTIER

Présentation de la marque CATTIER L'ESPRIT DE LIBERTÉ

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CATTIER L'ESPRIT DE LIBERTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CATTIER domicilié(e) 12 RUE DE LA BELLE IMAGE - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame AGATHE CHARLES domicilié(e) 12 RUE DE LA BELLE IMAGE - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France.

La marque CATTIER L'ESPRIT DE LIBERTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATTIER L'ESPRIT DE LIBERTÉ arrivera à expiration en date du 10 octobre 2028.

CATTIER a également déposé les autres marques suivantes : CATTIER BRUT LUXURY , CATTIER BRUT EXTASE , CUVEE LE MILLARIUM , CATTIER BRUT ABSOLU , CLOS DU MOULIN , Le devoir d'excellence , DISCRETE MAISON DE CHAMPAGNES D'EXCEPTION , CUVEE DRAGON 2000 , CATTIER BRUT PARADISE , CATTIER BRUT ORIGINE


SAS CATTIER - 12 RUE DE LA BELLE IMAGE - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France


Madame AGATHE CHARLES - 12 RUE DE LA BELLE IMAGE - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.