Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATTIER BRUT SIGNATURE
SAS CATTIER

Numéro de dépôt :
3999074
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/04/2023
CATTIER BRUT SIGNATURE de CATTIER

Présentation de la marque CATTIER BRUT SIGNATURE

Déposée le 17 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CATTIER BRUT SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CATTIER domicilié(e) 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 842 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CATTIER domicilié(e) 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France.

La marque CATTIER BRUT SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATTIER BRUT SIGNATURE est expirée depuis le 17 avril 2023.

CATTIER a également déposé les autres marques suivantes : CATTIER BRUT LUXURY , CATTIER BRUT EXTASE , CUVEE LE MILLARIUM , CATTIER BRUT ABSOLU , CLOS DU MOULIN , Le devoir d'excellence , DISCRETE MAISON DE CHAMPAGNES D'EXCEPTION , CUVEE DRAGON 2000 , CATTIER BRUT PARADISE , CATTIER BRUT ORIGINE


SAS CATTIER - 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France - SIREN 312842057


SAS CATTIER - 12 rue de la Belle Image - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Boisson alcoolique (à l'exception des bières).