Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORMILAX
Monsieur CATTIER Claude

Numéro de dépôt :
1549968
Date de dépôt :
03/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/1999
DORMILAX de CATTIER Claude

Présentation de la marque DORMILAX

Déposée le 3 avril 1989 par monsieur CATTIER Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DORMILAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CATTIER Claude domicilié(e) 7, Chemin du Laquay, 69200 VENISSIEUX - France.

La marque DORMILAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CATTIER Claude a également déposé les autres marques suivantes : PHILAX


Monsieur CATTIER Claude - 7, Chemin du Laquay, 69200 VENISSIEUX - France


Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47988 - Publication au BOPI 1990-09-19

Meubles et plus particulièrement tout produit concernant la literie à l'exception des lits hydrostatiques à usage médical

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).