Déposée le 19 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATTIE EUROPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « CATTIE Elite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATTIE EUROPA domicilié(e) DOMICILIEE AVENUE DEL FENER N° 11,4-6, ANDORRE LA VIELLE - PRINCIPAUTE D'ANDORRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître ISABELLE BEAUDET AVOCAT domicilié(e) 6-8-10, RUE MARIES , BP 125,81004 ALBI CEDEX - 81004 - France.
La marque CATTIE Elite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATTIE Elite est expirée depuis le 19 novembre 2012.
CATTIE EUROPA a également déposé les autres marques suivantes : CATTALU
CATTIE EUROPA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - DOMICILIEE AVENUE DEL FENER N° 11,4-6, ANDORRE LA VIELLE - PRINCIPAUTE D'ANDORRE - France
Maître ISABELLE BEAUDET AVOCAT - 6-8-10, RUE MARIES , BP 125,81004 ALBI CEDEX - 81004 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Portes en bois Portails en bois Meubles et mobiliers de jardin en bois, meubles et mobiliers d'intérieur en bois, meubles et mobiliers en métal et rotin, Etablis de bricolage, décorations murales, vanneries Jeux et jouets
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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