Déposée le 19 mars 1999 par la société CATTIE EUROPA SOCIETE EN LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Savanha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est la société CATTIE EUROPA SOCIETE EN LIMITED domicilié(e) CARRER DE LA BORDA 4, Ap 54, ANDORRA LA VELLA, PRINCIPAT D'ANDORRA - Andorre et immatriculée sous le numéro RCS 914 437 R P .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE ISABELLE BEAUDET AVOCAT - France.
La marque Savanha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781776.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Savanha est expirée depuis le 19 mars 2009.
CATTIE EUROPA SOCIETE EN LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CATTIE , JOABA
CATTIE EUROPA SOCIETE EN LIMITED - CARRER DE LA BORDA 4, Ap 54, ANDORRA LA VELLA, PRINCIPAT D'ANDORRA - Andorre - SIREN 914437R P
MAITRE ISABELLE BEAUDET AVOCAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Portes en bois Portails en bois Meubles et mobiliers de jardin en bois, meubles et mobiliers d'intérieur en bois, meubles et mobiliers en métal et rotin, établis de bricolage, décorations murales, vanneries Poteries en argile et en céramique Jeux et jouets.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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