Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NORD CHARTER
Numéro de dépôt :
1573970
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
15/01/2000
Présentation de la marque NORD CHARTER
Déposée le 15 janvier 1990 par CATTEUW Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « NORD CHARTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NORD CHARTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 17 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314259 - Publication au BOPI 2001-01-17