Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONEY BLUE
CATTE MICHELE
DENOYELLE DANIEL

Numéro de dépôt :
95601997
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2005

Présentation de la marque HONEY BLUE

Déposée le 19 décembre 1995 par CATTE MICHELE et DENOYELLE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HONEY BLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Les déposants sont CATTE MICHELE, domicilié(e) 17 rue de rungis, 75013 PARIS - France et DENOYELLE DANIEL, domicilié(e) 15 rue de l'union foncière, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATTE MICHELE - France.

La marque HONEY BLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONEY BLUE est expirée depuis le 19 décembre 2005.


CATTE MICHELE - 17 rue de rungis, 75013 PARIS - France

DENOYELLE DANIEL - 15 rue de l'union foncière, 51100 REIMS - France


CATTE MICHELE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers Café, thé, cacao, sucre succédanés du café farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel glace à rafraîchir Fruits et légumes frais malt Bières, eaux minérales et gazeuses boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations boissons Restauration (alimentation) Location d'appareils distributeurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.