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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATTE GEORGES
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NEW WAYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEW WAYS
CATTE GEORGES SARL

Numéro de dépôt :
3409447
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2016
NEW WAYS de CATTE GEORGES

Présentation de la marque NEW WAYS

Déposée le 6 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATTE GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEW WAYS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATTE GEORGES domicilié(e) 1 ZONE INDUSTRIELLE, BP 20,90800 BAVILLIERS - 90800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 720 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATTE GEORGES domicilié(e) 1 ZONE INDUSTRIELLE, BP 20,90800 BAVILLIERS - 90800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW WAYS est expirée depuis le 6 février 2016.


CATTE GEORGES SARL - 1 ZONE INDUSTRIELLE, BP 20,90800 BAVILLIERS - 90800 - France - SIREN 535720528


CATTE GEORGES - 1 ZONE INDUSTRIELLE, BP 20,90800 BAVILLIERS - 90800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.