Marque expirée - Marque en non vigueur

ds déviations sonores
CATTA Arnaud

Numéro de dépôt :
3348208
Date de dépôt :
22/03/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/03/2015
ds déviations sonores de CATTA Arnaud

Présentation de la marque ds déviations sonores

Déposée le 22 mars 2005 par CATTA Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ds déviations sonores »

Le déposant est CATTA Arnaud domicilié(e) 26 rue de la Ville en bois,44100 NANTES - 44100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATTA Arnaud domicilié(e) 26 rue de la Ville en bois,44100 NANTES - 44100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ds déviations sonores est expirée depuis le 22 mars 2015.


CATTA Arnaud - 26 rue de la Ville en bois,44100 NANTES - 44100 - France


CATTA Arnaud - 26 rue de la Ville en bois,44100 NANTES - 44100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527614 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Appareils pour le stockage, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons et/ou d'images ; films cinématographiques et cassettes vidéo, vidéodisques et bandes magnétiques enregistrées contenant des sons et/ou des images ; disques acoustiques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; systèmes informatiques interactifs ; supports d'enregistrement en fibres optiques et magnétiques ; supports d'enregistrement de sons, d'images et plus généralement de tous types de données. Vêtements, chaussures, chapellerie. Formation notamment dans le domaine musical, services de divertissement, en particulier préparation de programmes radiophoniques et télévisés ; production de films, de spectacles et de divertissement en direct ; productions de dessins animés, longs métrages et de téléfilms ; services de publication de livres, de magazines, de périodiques et plus généralement de tous produits de l'imprimerie, service d'organisation de spectacles et de concerts. Services d'artistes de spectacle, activités culturelles, réservation de places de spectacle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.